Le Collectif des Associations Citoyennes a participé ce jeudi (4 juillet) à l’Assemblée Générale de la CPCA où Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l’éducation populaire […]
La quinzaine du CA (élargi) – Bulletin de liaison du 5/10/18 En complément de L’heure de la Sirène partie hier, voici des infos plus internes, pour vous membres du […]
Décentralisons autrement : compte-rendu de la réunion inter-associative du 2 juillet 2012 Compte-rendu du sous-groupe marchés publics du 26 juin 2012 Compte-rendu de la réunion Associations et Territoires du 23 […]
Le collectif des associations citoyennes s’est réuni le 2 juin avec 26 participants, et une cinquantaine d’excusés dans cette période extrêmement chargée de fin d’année. Dans la situation nouvelle où […]
L’élection de François Hollande à la Présidence de la République constitue un espoir, un immense soulagement et une libération. Les associations citoyennes espèrent qu’elle signifie aussi la fin d’une période […]
Par Comité National de Liaison des Régies de Quartier (CNLRQ), MINGA, le Collectif des associations citoyennes. La démocratie est aujourd’hui menacée par deux évolutions majeures et imbriquées. D’abord, le pouvoir […]
Par le Collectif des associations citoyennes et l’Appel des appels. La crise économique, sociale, environnementale et anthropologique que nous traversons franchit un nouveau seuil avec la désorganisation croissante incontrôlée des […]
Le collectif des associations citoyennes a organisé le 27 avril un premier pique-nique des associations citoyennes à Paris dans le parc de La Villette, avec plusieurs dizaines de représentants d’associations. […]
Actions ne relevant pas du régime des aides d’État Sont concernées l’immense majorité des associations (97% des 1 300 000 assocations) – Actions non économiques : pas de seuil ni de réglementation européenne […]
La règle des 4 P selon l’administration fiscale Pour apprécier si une association ou tout autre organisme exerce son activité dans des conditions différentes de celle d’une entreprise, l’administration fiscale […]
Cet espace est destiné à celles et ceux qui aurait un peu de mal avec notre vocabulaire. C’est vrai qu’il est bien souvent difficile de nous comprendre si vous n’avez […]
La commission vient d’adopter le 31 janvier le « Paquet Almunia »[1], version actualisée des règlements de 2006 concernant l’encadrement des aides aux entreprises. Il s’agit de 4 textes (un règlement, une […]